Directeur de la publication : Evelyne Rocheteau
Coordonnées :
Architectes Rocheteau Saillard
8 rue Linné
44100 NANTES
Informations légales
Architectes Rocheteau Saillard – Siret : 38503668600033
Le site rocheteau-saillard.sc1asbr7463.universe.wf est hébergé par la société OVH.
La réservation du nom de domaine Rocheteau-saillard.com a été effectué selon les dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.
conception, réalisation & développement : www.studio-goliath.com
Législation
Droit d’auteur et propriété intellectuelle Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet https://rocheteau-saillard.sc1asbr7463.universe.wf (textes, éléments graphiques, photographies, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
Cookies
Le site rocheteau-saillard.sc1asbr7463.universe.wf utilise des cookies analytiques. Si vous ne souhaitez pas que ARS enregistre des cookies dans votre navigateur à des fins de mesures d’audience, vous pouvez cliquer sur les liens suivants où vous trouverez des informations supplémentaires :
https ://tools.google.com/dlpage/gaoptout
Données à caractère personnel
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification.
Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à :
ARS, 8, rue Linné, 44100 NANTES
ou en nous envoyant un email à ars@rocheteau-saillard.com, en précisant l’objet de votre demande.
Informations
La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité d’ARS. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.